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 Traité d'Immunité Diplomatique avec le Maine

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Feu Zabouvski
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MessageSujet: Traité d'Immunité Diplomatique avec le Maine   Lun 10 Mar 2008 - 14:06

Citation :
DE L'IMMUNITE DIPLOMATIQUE ENTRE L'EGLISE ARISTOTELICIENNE DE ROME ET LE MAINE



Nous le Conseil Diocésain du Mans
Avec le concours des Hautes Autorités Diplomatiques de Rome

Nous les Élus du Comté du Maine
Tous aristotéliciens de foi,

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre le Maine et Rome
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons ratifié d'un commun accord le traité suivant :

Article Premier :

§ 1 : Sont considérés commes diplomates du Saint-Siège les délégués de la Congrégation des Affaires du Siècle, dit de la Nonciature Apostolique, laïcs comme prêtres, tout autre personne mandatée de transmettre leurs mots en leur nom ainsi que tous les clercs dûments mandatés par un supérieur compétent pour exercer une mission diplomatique. Ceux-ci sont d'abord et avant des diplomates de l'Église, et doivent être considérés comme tel, et ce malgré leur nationalité.

Article Deuxième :

§ 2 : La Nonciature de l'Église en Maine, ou bureau de l'ambassadeur apostolique, est territoire sous suzeraineté du Souverain de Rome, Sa Sainteté le Pape, ou en termes plus vulgaires, comme faisant partie des États de l'Église.

Article Troisième : Du Statut Judiciaire des Dignitaires Diplomates

§ 3.1 : Les Dignitaires de l'Église sont tenus, en territoire Mainois, de respecter le coutumier du Maine ainsi que tous les traités signés antérieurement par le Maine avec l'Église ainsi que les dispostions du Droit Canon sur la Nonciature.

§ 3.2 : Le Comté du Maine, ainsi que le Diocèse du Mans, s'engagent à faire appliquer la justice dans l'éventualité où un dignitaire de l'Église ne se conformerait par à l'article 3.1 ci-haut.

    § 3.2.1 : Dans le cas d'un Dignitaire qui serait résidant du Maine et qui enfreindrait les lois du Comté du Maine, celui-ci devra être jugé par la Justice Temporelle du Maine en première instance, puis par l'Officialité Épiscopale du Mans si nécessaire.

    § 3.2.2 : Dans le cas d'un Dignitaire étranger qui enfreindrait les lois du Comté du Maine, celui-ci devra être jugé en première instance par l'Officialité Épiscopale du Mans, avec le concours des autorités du diocèse de résidence de l'accusé, puis par la Justice Temporelle du Maine si nécessaire.

    § 3.2.2 : Toute infraction au Droit Canonique sera quant-à-elle jugée uniquement par l'Officialité Épiscopale du Mans au nom de le Sainte Inquisition, avec le concours de la Justice Temporelle du Maine pour l'application de la peine dans les cas de condamnations.


Article Quatrième :

§ 4 : Le Comté du Maine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur Apostolique et s'engage à protéger ce-dernier, ou du moins à ne pas entraver la protection de ce-dernier si celle-ci devait être prise en charge par les Saintes Armées.

Article Cinquième :

§ 5 : Les dignitaires diplomates de l'Église étrangers, donc ceux n'étant pas résidants du Maine, sont exemptés dans l'exercice de leur fonction de toute forme de taxe que le Maine pourrait leur imposer. Néanmoins, il sont tenus d'en faire la demande et peuvent contribuer de bon coeur s'il juge que cette contribution n'entrave pas le déroulement de leur mission.

    § 5.1 : L'Évêque et le Nonce doivent reconnaître la qualité de dignitaire diplomate de l'Église si une personne fait une demande pour être exemptée de taxe. Seront reconnus comme tel les délégués de la Congrégation des Affaires du Siècle, dit de la Nonciature Apostolique, laïcs comme prêtres, tout autre personne mandatée de transmettre leurs mots en leur nom ainsi que tous les clercs dûments mandatés par un supérieur compétent pour exercer une mission diplomatique.


Pour le Comté du Maine,
Comtesse Fifounijoli de Penthièvre
Le 3 février 1456



Le Chambellan du Maine
Jason de Prie-Montpoupon



Pour l'Église

Son Excellence le Père Zabouvski,
Nonce pour le Maine,



Monseigneur Avalon
Evêque du Mans
Vicaire général de l'Archevêché de Tours



Notes :

    § 1 : Les dignitaires de la Nonciature sont définis selon le Droit Canon de la Congrégation, disponible ici, donc les cardinaux responsables, les protonotaires, les secrétaires apostoliques, les nonces, les prononces, les ambassadeurs et les vice-ambassadeurs apostoliques.

    § 2 : Sont considérés comme le bureau diplomatique de l'Église tous les lieux consacrés pour le travail des dignitaires de l'Église.

    § 5 : Les dignitaires résidants dans le Maine doivent quand même contribuer à toute forme de taxe qui serait demandée par le Maine, pis, ils doivent aussi donner l'exemple étant donné leur qualité de clerc.
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