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 Traité d'Immunité Diplomatique avec la Lorraine

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Feu Zabouvski
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MessageSujet: Traité d'Immunité Diplomatique avec la Lorraine   Lun 10 Mar 2008 - 14:07

Citation :
DE L'IMMUNITE DIPLOMATIQUE ENTRE L'EGLISE ARISTOTELICIENNE ET LA LORRAINE.



Nous les Hautes Autorités Ducales de Lorraine
Nous les Hautes Autorités De l'Eglise Aristotélicienne
Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre le Duché de Lorraine et Rome
Désireux de nouer des relations favorisant une entraide dans des secteurs de plus en plus nombreux,

Avons décidé le traité suivant :

Article Premier:

L'ambassade de l'Eglise Aristotélicienne en lorraine est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché de Lorraine

Article 2 : du statut judiciaire des ambassadeurs

Article 2-1 : pour les crimes de droit commun :

a) L'ambassadeur Apsotolique en Lorraine doit respecter les us et coutumes (lois et décrets) du Duché de Lorraine


b) L'ambassadeur Apostolique sera soumis à la justice du duché de lorraine et des lois en vigueur dans le duché de lorraine .


Article 3:

Le duché de lorraine autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur Apostolique et s'engage à protéger ce dernier


Article 4:

L'Ambassadeur Apostolique fait partie du Clergé ,
Il est soit Prètre ,Abbesse ,Diacre , ou Diaconesse ayant été nommé pour sa paroisse par les autorités religieuses ,sa fonction étant permanente

Le Duché de Lorraine s'engage à protèger , à aider l'Ambassadeur Apostolique , homme ou femme d'Eglise sur l'ensemble de son territoire en toute circonstances ,même si celui ci n'en formule pas la demande

Etant homme ou Femme au service de l'Eglise Aristotélicienne cette protection est permanente car il ou elle représente l'Eglise dans toutes ses interventions

Interventions qui se doivent courtoises et sans agressions physiques ou verbales

Faict et signé en l'Ambassade de Rome en Lorraine
En présence de

Secrétaire Apostolique du SRING Sjnoel de Gilraen



Témoin Ambassadrice Apostolique Dame Cassandres


Fait à Nancy le 17 décembre 1455
Morphée von Frayner
Baronne de Thuillières
Duchesse de Lorraine


Ecaterina
Chancelière de Lorraine


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