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 [OCF] Le Codex de Loi de l'Ordre des Chevaliers Francs

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Lapinus de Cardaillac
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MessageSujet: [OCF] Le Codex de Loi de l'Ordre des Chevaliers Francs   Dim 2 Nov 2008 - 13:24

Le Codex de Loi de l'Ordre des Chevaliers Francs
I . PREAMBULE :1.1 : Les sources

Le Codex de Loi de l’Ordre des chevaliers francs repose sur les textes principaux de l’Ordre.

Tout d’abord la Charte dans son ensemble et plus particulièrement concernant le comportement des frères : – le code général de conduite des chevaliers francs (art. 2.1 de la charte). – le code particulier de conduite des chevaliers francs (art. 2.2 de la charte). – les valeurs de l’Ordre (art. 2.3 de la charte). – les vertus chevaleresques (art. 2.4 de la charte). – le code de conduite du joueur (art. 2.5 de la charte).
– le codex bellatorum francorum (art. 4.2 de la charte).
– la regula oratorum francorum (art. 4.2 de la charte).

Ensuite, du fait de notre soumission au droit canon, les textes du droit canon relatifs aux OMR en ce qu’en cas de manquement aux devoirs et obligations de la part d’un membre d’un Ordre militaro-religieux, le Cardinal Connétable pourra saisir la Sainte Inquisition ou le Tribunal Interne qui aura le pouvoir d’enquêter sur les faits et de condamner la dite personne selon la législation en cours au moment de l’acte. Ce jugement aura lieu, si possible, en coopération avec le représentant de la justice de l’Ordre concerné. L’inquisition ne tiendra pas compte des éventuelles sanctions que l’accusé subira, en supplément au sein de son Ordre.

1.2 : La finalité :

Le Codex est là pour rappeler à tous les Frères et Sœurs de l’Ordre, que leurs règles de vie se trouvent placées sous la Justice du Très Haut pour le respect des valeurs fondamentales qui sont : l’obéissance, le courage et la franchise, pour la gloire de l’Eternel tout puissant.

Il servira aux gardiens de ces règles de référence absolue selon la gravité des manquements établis et d’instrument à la justice franche tant pour prévenir et guérir que pour empêcher de nuire tout contrevenant pour un temps donné ou définitivement. Le Chancelier est garant de l'indépendance de la justice franche.

2 . DES DIFFERENTES CATEGORIES DE FAUTES :

2.1 : Fautes mineures:

- Non respect de la présente charte.
- Non respect de la hiérarchie
- Outrages envers un autre membre
- Absence injustifiée
- Absence trop longue
- Insuffisance de pratique religieuse
- Tumulte et trouble à l’ordre public ou à l’OCF
- Retard à un exercice militaire
- Non exécution d'un ordre reçu de la hiérarchie en temps de paix
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de paix

2.2 :. Fautes majeures:

- Refus d'exécuter un ordre reçu de la hiérarchie en temps de guerre
- Refus d'obtempérer à une décision de la hiérarchie en temps de guerre
- Désertion de son poste en temps de paix (y compris absence de présence du joueur)
- Désertion de son poste en temps de guerre
- Condamnation pénale d’un tribunal comtal ou ducal
- Démission irrégulière
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de paix
- Faillite à la mission reçue de la hiérarchie sous prétexte fallacieux en temps de guerre

2.3 : Fautes capitales :

-Vol brigandage
-Révolte rébellion
-Hérésie
-Meurtre
-Haute trahison

3. DES SANCTIONS :

3.1: Droit de haute justice du Grand Maistre

- Sanctions pour fautes mineures :

Dans le cadre de son pouvoir régalien, le Grand Maistre dispose d’un pouvoir personnel et arbitraire de justice pour sanctionner de manière définitive toute faute mineure. Il peut de ce fait prononcer une sanction immédiatement exécutoire sous les formes suivantes : avertissement solennel, excuses publiques et confession, port d’une bannière de pénitence pour une durée n’excédant pas quinze jours.

- Sanctions conservatoires :

Dans le cas d’une faute majeure ou capitale, afin de mettre fin au trouble grave, ou d’éviter le renouvellement de l’infraction ou la disparition des éléments de preuves le Grand Maistre ou les membres du Parquet peuvent ordonner la mise au cachot immédiate du contrevenant jusqu’à l’heure de son jugement.

3.2 : Droit de Haute Justice du Tribunal franc :

Le tribunal franc est la juridiction de droit commun de l'Ordre.

3.2.1.Les sanctions pour fautes mineures sont :

- Pénitence, Montagne des braves maximum quinze jours
- un travail d’utilité collective pour une durée maximum de quinze jours
- une amende à acquitter à la commanderie la plus proche d’un montant maximum de 20 écus
- Cachot pour une durée maximum quinze jours.

Les sanctions peuvent être cumulées. En cas de récidive le maximum peut être porté au double.

3.2.2 : Les sanctions pour fautes majeures sont :

- Pénitence, Montagne des braves maximum 2 mois
- Rétrogradation
- une amende à acquitter à la commanderie la plus proche d’un montant maximum de 50 écus
- Cachot pour une durée maximum de deux mois
- Bannissement temporaire
- Bannissement pour absence du joueur

Les sanctions peuvent être cumulées. En cas de récidive le maximum peut être porté au double.

3.2.3 : Les sanctions pour fautes capitales sont :

Le Grand Maistre, le Chancelier (chef de la justice) saisiront d’office la Sainte inquisition, la sanction encourue sera l’excommunication et ou le bannissement définitif.

3.2.4 : De l’explication des sanctions :

- l’avertissement solennel : l’auteur de l’infraction se voit être réprimandé publiquement et solennellement par le Grand Maistre

- Excuses publiques et confession : le condamné devra se rendre dans la cour de la citadelle et expliquer l’acte commis et ses conséquences, ainsi que le bien fondé de la condamnation. Il devra ensuite se confesser. Le mea culpa du Frère devra être exemplaire, les excuses et le pardon acceptés par la communauté de l’Ordre pour être valides.

- Bannière de pénitence :le condamné devra porter en évidence la bannière de pénitence pour une durée déterminée pour méditer sur ses erreurs en apportant la preuve matérielle de celle-ci.

- Pénitence, Montagne des braves : le condamné devra porter en évidence la bannière de pénitence et se rendre à la Montagne des braves pour une durée déterminée. Il devra y rechercher savoir et sagesse. Preuve devra être faite journalièrement de son périple.

- Travail d’utilité collective : le condamné se verra dans l’obligation de travailler dans la citadelle pour le bien être de ses frères ou pour la communauté des âmes pendant un nombre de jours déterminés en fournissant la preuve de ce travail.

- Rétrogradation : le condamné redeviendra simple soldat et perdra titres et rang, il devra restituer l’ensemble de ses décorations.

- Amendes : le condamné devra se déplacer IG jusqu’à la Commanderie la plus proche et s’acquitter auprès du Commandeur de la dette pécuniaire déterminée par le Tribunal. Ces amendes serviront à constituer des stocks de vivres pour les saintes armées

- Cachot :le condamné se voit infliger une peine de prison ferme à accomplir à la citadelle ou dans un Duché selon les modalités des traités judiciaires en cours ou à venir.

- Bannissement temporaire : les accès du condamné seront suspendus pour une durée déterminée et il devra supprimer ses signatures et autres signes distinctifs de l’Ordre.

- Bannissement définitif :le condamné se voit exclu et répudié de l’Ordre de manière immédiate et définitive, sans pouvoir préciser dans sa signature « ex membre » ou « ex frère »

- Excommunication : une action sera intentée auprès de la Curie et de la Papauté pour radier des fidèles et excommunier le condamné.

4 : LE TRIBUNAL FRANC :

4.1 : Attributions :

Le Tribunal est seul habilité et compétent pour statuer envers tous les faits énoncés, prévus et réprimés par le Codex, à l’exception des pouvoirs conférés au Grand Maïstre. La décision des juges est insusceptible de recours.

4.2 : Composition :

Le tribunal franc est composé de trois juges, il est présidé par le Chancelier qui anime les débats, et qui accède ou non aux requêtes des deux parties . Les juges composant le tribunal sont : le Chancelier, l’Abbé ou son représentant membre de droit, et d’un juge désigné discrétionnairement par le Chancelier à l’ouverture de chaque procès. Ce juge est obligatoirement issu de la Table ronde.

4.2 :Greffe :

L’enregistrement de la plainte, la conservation des pièces à conviction, la rédaction des minutes et la police des audiences seront assurés par le Parquet.

4.3 : Parquet :

Le Parquet est administré par le Procureur général. Il est composé du Procureur général (Prévost), et deux substituts (Intendant et Capitaine de la Garde).

La plainte une fois enregistrée par un magistrat, il est laissé à la libre appréciation du Procureur général ou de ses substituts d’ouvrir ou non une instruction. L'instruction consiste à approfondir les éléments mis à disposition par la plainte, à en retirer la valeur probante, afin d'éclairer les juges sur la nature réelle des faits et sur la qualification juridique à retenir.

L’instruction une fois terminée, le Parquet décidera de l'opportunité des poursuites devant le tribunal. Il peut exiger une médiation entre les parties pour résoudre le conflit, désigner un médiateur à cet effet et ainsi se destituer de l'affaire.

Nul ne peut en principe le contraindre à classer la plainte ou à l’empêcher d’ouvrir un procès.

4. 4 : Obligations des juges

Ils ont obligation de juger sous peine de déni de justice. Il est exigé des juges qu'ils fassent preuve d'impartialité, de sagesse et de dignité. Qu'ils ne mettent pas leurs doigts dans la crasse de l’obscurantisme juridique (Hrp : msn tél mp, Rp de s’adonner à la sorcellerie) et montrent dans leur quotidien leur moralité, leur piété et leur honnêteté,

5. DE L'EXECUTION DES SANCTIONS :

La Garde franche est chargée de l'exécution des sanctions prononcées par les magistrats du siège, sous la direction du Parquet. L’application de la sanction ou de la peine est immédiate et sans appel. Le nom respect de la sanction par le condamné l’expose aux sanctions prévues en cas de récidive. La condamnation est indépendante de la sanction d’un tribunal ducal ou du tribunal de la Sainte inquisition.

Le Tribunal peut cependant, à son pouvoir discrétionnaire et à titre exceptionnel accorder le sursis exécutoire à la sentence.

6. DISPOSTIONS FINALES :

A l’initiative du Grand Maîstre, du Chancelier, le Procureur général le Codex de Loi peut être révisé à tout instant. Toute modification devra être approuvée par la Table ronde ou tout organe habilité à cet effet.

Ainsi fait et disposé par décison de la Table Ronde en notre citadelle, le jour de grâce du 4 juillet 1456.

Vu Acar de Ventoux, Président du Tribunal franc.
Vu JackDaniel's de Rosslyn, Procureur général.
Vu Sabotin de la Marche, Grand Maistre.






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